Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur
Le site internet Punaise de Lits est édité par ConsolutionDigitale, société par actions simplifiée au capital de [montant du capital], dont le siège social est situé 99 AV ACHILLE PERETTI, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Sarcelles, sous le numéro 912 398 575.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Eric Bichon, en qualité de Responsable éditorial.
3. Hébergement
Le site internet Punaise de Lits est hébergé par Hostinger International Ltd, société SPRL, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Larnaca, sous le numéro 897 699 211 00012.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site internet Punaise de Lits, notamment la structure générale, les textes, les images, les vidéos, les sons, les logiciels, sont la propriété exclusive de la société ConsolutionDigitale ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, de ces éléments, sans l’autorisation expresse de la société ConsolutionDigitale, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site internet Punaise de Lits peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La société ConsolutionDigitale ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites internet, ni des liens hypertextes qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
6. Données personnelles
La société ConsolutionDigitale collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site internet Punaise de Lits conformément à sa politique de protection des données personnelles, disponible sur Protection de Données Personnelles.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions d’utilisation du site
1. Acceptation des conditions d’utilisation
L’utilisation du site internet Punaise de Lits est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant et en utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter sans réserve.
2. Contenu du site
La société ConsolutionDigitale s’efforce de fournir aux utilisateurs des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exhaustivité et l’exactitude de ces informations.
3. Responsabilité
La société ConsolutionDigitale ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’utilisation du site internet Punaise de Lits.
4. Liens hypertextes
La société ConsolutionDigitale ne saurait être tenue responsable du contenu des sites internet vers lesquels des liens hypertextes sont présents sur le site.
5. Données personnelles
La société ConsolutionDigitale collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site internet Punaise de Lits conformément à sa politique de protection des données personnelles, disponible sur Protection de Données Personnelles .
6. Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification des conditions d’utilisation
La société ConsolutionDigitale se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications sont applicables dès leur mise en ligne sur le site.